Structure of the Juvenile Justice System in China: A Japanese Perspective

La structure du système de justice juvénile en Chine: Un point de vue japonais

Yoshinaka Nobuhito

廣島法學

The Hiroshima Law Journal

[ISSN] 03865010

[NCID] AN0021395X

Depuis la fin des années 1990, de nombreux pays ont adopté des nouvelles lois de la justice pour mineurs en réponse à l’indignation du public sur la violence chez les jeunes. Au Japon, l’ancienne Loi de Formation Scolaire Juvénile a été abrogée en 2014, et de nouvelles garanties ont été intégrées dans la Loi sur la Formation Scolaire Juvénile et la Loi sur la Classification pour Mineurs.
Dans le système chinois, il y a trois principales sources juridiques traitant des problèmes mineurs. la Loi de la République Populaire de Chine sur la Protection des Mineurs de 1991 et la Loi de la République Populaire de Chine relative à la Prévention de la Délinquance Juvénile de 1999. Toutefois, un système de justice, la cinquième partie de la Procédure Pénale de 1997 modifiée en 2012 est devenu la source juridique seulement traiter les mineurs délinquants et adresses seulement un type de délinquant mineur différente aux jeunes délinquants.
Chine a donc adopté un système double pour les mineurs. Selon ce modèle, les besoins de l’éducation ou le bien-être d’envisager d’abord, et par conséquent, la possibilité de la peine doit être considérée comme juste un «secours». Si une considération éducative pourrait envisager de mineurs concernés dans le cadre de procédures pénales, le système chinois de justice pour mineurs suit sans aucun doute le modèle de droit pénal parce que le ministère public a le pouvoir discrétionnaire d’exercer ses autorité punitive. Contrairement à son homologue chinois, système japonais des mineurs couvre non seulement les délinquants juvéniles, mais aussi des mineurs à moins de 14 ans en conflit avec la loi et pour mineurs ‘pré-délinquants’ (Article 3, la Loi de 1948 juvénile). Au Japon, la Loi sur les mineurs joue un rôle essentiel dans la lutte contre divers problèmes mineurs dans le système de justice juvénile unitaire. Les autorités professionnelles américaines ont critiqué qu’une entité administrative ne devrait pas imposer des mesures dommageables sur les jeunes et la Loi de 1948 juvénile prévoit non seulement certains types de «judiciarisation» du traitement des mineurs délinquants, mais aussi des mineurs délinquants en vertu de la philosophie de Parens Patriae.
Cependant, c’est une question si la Loi sur les mineurs devraient dominer la justice pour mineurs entièrement. En ce sens, la Chine a beaucoup de potentiel pour mettre en oeuvre le système de protection complet grâce à la Loi de la République Populaire de Chine sur la Protection des Mineurs de 1991 et la Loi de la République Populaire de Chine sur la Prévention de 1999 de la criminalité juvénile , bien qu’ils pourraient encore améliorer leurs mesures et traitements.

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[ISSN] 0386-5010

[NCID] AN0021395X