法例の編纂 : ベルギー改正草案の影響とその排除 <論説>

La codification du droit international privé au Japon : les effets du projet de la révision du code civil en Belgique et son effacement <Article>

小梁 吉章

広島法科大学院論集

Hiroshima Law Review

[ISSN] 1880-1897

[NCID] AA12028691

La première législation du droit international privé au Japon est l'Hôreï de l'année 1890 ou le 23ème année de l'ère de Meiji. Ce loi d'Hôrei avait son avant-projet, dit "Minpô-sôan". qui était redigé sur la base du projet de révision du code civil belge de l'année 1882 de Professeur François Laurent, un grand civiliste luxembourgeoisbelge. Après les consultations auprès les milieux judiciaires sur cet avant-projet, la loi d'Hôreï était codifié sur la base du projet belge de l'année 1887, qui a remplacé le précédant de Professeur Laurent et était considéré comme le projet de ce genre le plus récent à cet époque. Par conséquent 1'Horéï de 1890 est sous l'influence evidente de droit franco-belge. Mais le conflit agissant la mise-en-vigueur du code civil japonais publié en 1890 est éclaté en 1892 et ce fait amène également le retardement de la mise-en-place de l'Hôreï. Le gouvernement a confié la tache de modification des deux lois (code civil et le droit international privé) aux personnes de nouvelle génération formée par l'autre tradition juridique, qui n'ont pas modifié, mais ont changé complètement les dispositions de l'Hôreï de 1890. Ce nouveau Horéï était publié en 1898 et reste valable jusqu'à 2006 où la nouvelle loi du droit international privé japonais est adoptée. La vie de l'ancien Hôreï était sous de mauvais auspices.

D'ici, on doit se demander pourquoi la loi du droit international privé avait le même destin que le code civil japonais. Et aussi la raison du choix des projets belge comme le modèle est à clarifier. Mais le problème le plus grand est la raison du changement complet du texte.

Dans cet article, l'auteur éssaie de montrer d'abord la raison pourquoi l'Hôreï et le code civil japonais avaient le même destin. Et puis il va dire la raison du choix du projet belge. Les lecteurs vont réaliser, avec la table de comparaison des textes de deux pays, la similitude entre le Minpô-sôan suivi par l'ancien Horéï et les projets de révision du code belge. Pour répondre à la question la plus grande et finale, l'auteur dira que la théorie du statutaire, qui se fait la base des projets belge, était, à l'époque de rédaction, déja démodée. D'ailleurs au Japon il n'avait pas de conditions indispensables pour la récéption de ce théorie. Mais la raison plus importante se trouve ailleurs. Le rédacteur du nouveau Hôreï, Docteur Nobushigé Hodumi, un juriconsulte de l'école anglaise et un protagoniste de legal-positivism, méfie les idée des droits naturels, tandis que les rédacteurs de le premier Hôreï, Docteur Toshizo Kumano et Monsieur Shiro lssobé sont tous les deux anciens étudiants de faculté de Paris. Docteur Hodumi était plus incliné à donner de plus de poid à l'intérêt national. L'inspirateur de l'ancien Horéï, Professeur Laurent a cru que le droit international civil est universel. Mais l'environement mondial politique s'est évolué pour plus unilatéraliste.

法律 [ 320 ]

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[ISSN] 1880-1897

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